Programme d’Actions Concertées en Technologies de l’Energie sur l’Eau Chaude Sanitaire


AVERTISSEMENT

L’ADEME a lancé le 31 août un appel à projets sur l’eau chaude sanitaire à haute efficacité énergétique
(PACTE ECS)

Réponses attendues pour le 30 novembre 2009


Dans le cadre du Programme National de Recherche et d’Expérimentation sur l’Energie dans le Bâtiment (PREBAT), l’ADEME a lancé le 31 août, un appel à projets pour un Programme d’Actions Concertées en Technologies de l’Energie sur l’Eau Chaude Sanitaire à haute efficacité énergétique (PACTE ECS).

L'objectif de cet appel à projets est d'engager des travaux de recherche, aussi bien sur les plans techniques que comportementaux et environnementaux. La finalité est de faire émerger sur le marché d’ici 3 à 4 ans, une offre innovante de solutions d’équipements en eau chaude sanitaire pour les logements collectifs et individuels. Il s’agit de proposer une haute efficacité énergétique à service rendu équivalent tout en restant compatible avec les coûts du marché actuel.

La date de réception des propositions est fixée au lundi 30 novembre 2009 à 12h.

Le cahier des charges et le dossier de candidature se trouvent en pièce jointe et également sur le site de l’ADEME à la page appel à propositions.

Contact :
Anne Lefranc
ADEME
Département Bâtiment et Urbanisme
e-mail : pacte.ecs@ademe.fr
Document de l'appel à projet
Texte de l'appel à pojet [doc]